FO Force Ouvrière
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Force Ouvrière (FO)
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1. Pour les membres prévus au b du 3° du même article
Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000048401325
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2023
16/11/2023
De:
Force Ouvrière (FO)
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
TREP1904398S
(source BODD)
nomination
20 Février 2019
20/02/2019
De:
Force Ouvrière (FO)
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
TREP1904398S
(source BODD)
nomination
20 Février 2019
20/02/2019
De:
Force Ouvrière (FO)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A
(source BODD)
désignation
08 Février 2019
08/02/2019
De:
Force Ouvrière (FO)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
suppleant
TREK1901339A
(source BODD)
désignation
08 Février 2019
08/02/2019
De:
Force Ouvrière (FO)
deux sièges de titulaires et deux sièges de suppléants
Objet:
à désigner les représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel, les organisations syndicales suivantes
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel, les organisations syndicales suivantes
TREK1900018A
(source BODD)
habilitation
07 Janvier 2019
07/01/2019
De:
Force Ouvrière (FO)
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000026729073
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2012
06/12/2012
De:
FORCE OUVRIÈRE (FO)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants du personnel
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A
(source BODD)
composition
25 Août 2010
25/08/2010